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L’utilisation du site implique votre adhésion pleine et entière à ces conditions. Si vous refusez une section, merci de cesser immédiatement d’accéder au site.

Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à respecter la législation française et à n’utiliser le site qu’à des fins licites.

Responsabilités utilisateur

L’utilisateur doit adopter un comportement légal et respectueux sur la plateforme.

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  Protéger ses identifiants d’accès.

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  Ne pas altérer ou tenter d’accéder aux systèmes du site sans autorisation.

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  Signaler toute faille de sécurité ou usage frauduleux.

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  Respecter les droits de propriété intellectuelle du contenu.

Usages interdits

L’utilisateur ne doit pas détourner le service à des fins illicites.

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  Extraire massivement des données du site.

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  Diffuser des contenus illicites ou offensants.

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  Usurper l’identité d’un tiers ou d’un membre de navelaarven.sbs.

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  Contourner les mesures techniques de protection du site.

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  Utiliser le site pour des activités publicitaires sans accord préalable.

Contenus de l’utilisateur

Chaque utilisateur reste responsable de ses propres contributions et commentaires.

Limitation de responsabilité

Le site est fourni en l’état, sans garantie de résultat.

Exonération de responsabilité

En aucun cas navelaarven.sbs n’indemnisera un utilisateur pour pertes indirectes.

Indemnisation

Les utilisateurs conviennent d’indemniser navelaarven.sbs de toute action résultant d’un usage non conforme.

Règlement des différends

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.

Arbitrage

Si aucun accord n’est trouvé, les parties pourront saisir l’arbitrage compétent.

L’arbitrage se déroule selon les règles françaises en vigueur.

Loi applicable et juridiction

Les présentes sont régies par le droit français.

Résiliation

Toute violation substantielle pourra entraîner la suppression de l’accès au service.

Modifications

navelaarven.sbs se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.

Nullité partielle

Si une clause est jugée nulle, le reste demeure valide.

Contrat complet

Les présentes constituent l’accord intégral entre l’utilisateur et navelaarven.sbs.